La présente Charte a pour objectif de vous informer du traitement de vos données personnelles et de l’utilisation de cookies lors de votre navigation sur le Site web https://www.compagnie-verneuil.com , édité par la société KELPROMO (le « Site »).
À travers cette Charte, la société KELPROMO souhaite que vous compreniez la nature des informations personnelles qu’elle recueille, la façon dont elle les utilise, avec qui elle les partage, comment elle s’efforce de les protéger, comment vous pouvez exercer vos droits et, enfin, comment la contacter.
Le présent document a également pour objet de vous communiquer toutes les informations requises par l’article 13 du Règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« RGPD »).
Enfin, KELPROMO attire votre attention sur le fait qu’elle peut être amenée à apporter des modifications au présent document notamment pour le conformer à toute nouvelle réglementation ou pour l’adapter à ses pratiques.
Article 1 – Responsable du traitement
Les données personnelles recueillies sur le Site font l’objet de traitements de données informatiques dont le responsable est la société KELPROMO (« KELPROMO »).
KELPROMO agit en tant que responsable du traitement jusqu’à la transmission
de vos données à ses partenaires dans le cadre de la mise en relation liée à
votre demande. À compter de cette transmission, les partenaires agissent de
manière autonome en tant que responsables de traitement pour assurer le suivi
de votre demande et vous proposer leurs services. Ainsi, KELPROMO vous
recommande de prendre connaissance des politiques de protection des
données de ces sites, le cas échéant.
Une liste actualisée des partenaires est disponible sur la page dédiée
« Partenaires » de notre site.
Article 2 – Collecte de vos données à caractère personnel
La notion de « donnée à caractère personnel » ou « donnée personnelle » désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable. Conformément au principe de minimisation, KELPROMO veille à ne collecter que des données personnelles strictement nécessaires à la finalité des traitements mis en œuvre.
Lors de votre navigation sur le Site, et en fonction de vos actions, KELPROMO est susceptible de collecter des données à caractère personnel vous concernant.
Action 1 : Lorsque vous naviguez sur le Site
Votre navigation sur le Site ne requiert pas spécifiquement la collecte de vos données personnelles. Seuls des cookies fonctionnels peuvent être déposés, à votre arrivée, de manière à assurer le fonctionnement et le bon affichage du Site. Pour en savoir plus, rendez-vous à la section « Cookies » de cette Charte.
Action 2 : Lorsque vous souhaitez vous inscrire sur le Site
Votre inscription sur le Site vous permet d’accéder à tous les services qui y sont proposés, notamment des bons plans proposés par les partenaires du Site ainsi que d’autres contenus susceptibles de vous intéresser.
En procédant à votre inscription, KELPROMO collectera les données que vous lui fournissez directement sur le formulaire d’inscription, telles que vos données d’identification ( prénom, nom, civilité, code postale, etc. ), vos données de contact ( adresse email ), etc.
Ces données sont nécessaires à votre inscription. Dans l’hypothèse où vous refuseriez de communiquer tout ou partie de ces données, vous ne pourrez pas vous inscrire sur le Site et accéder aux contenus.
Action 3 : Lorsque vous souhaitez recevoir la newsletter du Site
L’inscription à la newsletter du Site vous permet de recevoir en avant-première les actualités et nouveaux contenus du Site. Cette newsletter est envoyée par email à l’adresse renseignée lors de votre inscription ou sur votre compte Membre. Pour recevoir la newsletter, KELPROMO sera amenée à traiter les données que vous avez fournies lors de votre inscription sur le Site et, le cas échéant, depuis votre compte Membre.
Action 4 : Lorsque vous souhaitez recevoir les offres et bons plans des partenaires du Site
Lors de votre inscription sur le Site, vous avez la possibilité de choisir de recevoir les offres promotionnelles et les bons plans proposés par les partenaires du Site. Dans ce cadre, KELPROMO vous adressera régulièrement des contenus promotionnels proposés par ses partenaires. Ces communications vous sont envoyées par KELPROMO et vos données ne sont pas transmises aux partenaires .
Ces communications sont envoyées par email à l’adresse renseignée lors de votre inscription ou sur votre compte Membre. KELPROMO sera amenée à traiter les données que vous avez fournies lors de votre inscription sur le Site et, le cas échéant, depuis votre compte Membre.
Action 5 : Lorsque vous souhaitez contacter KELPROMO
Sur le Site, vous pouvez contacter KELPROMO via le formulaire de contact. Dans ce cadre, KELPROMO collectera les données que vous lui fournissez directement sur le formulaire de contact, telles que vos données d’identification ( nom et prénom ), vos données de contact ( adresse email ), ou encore les données liées à votre demande de contact.
Ces données sont nécessaires à la prise en compte de votre demande. Dans l’hypothèse où vous refuseriez de communiquer tout ou partie de ces données, vous ne pourrez pas contacter KELPROMO.
Action 6 : Lorsque vous remplissez une demande via notre formulaire sur le site
Sur le Site, vous pouvez demander à être mis en relation avec un promoteur immobilier partenaire en renseignant votre projet immobilier (type de bien, budget, localisation, etc.). Dans ce cadre, Compagnie Verneuil collecte les données que vous fournissez directement sur le formulaire, telles que vos données d’identification (nom, prénom, civilité), vos données de contact (email, téléphone), ainsi que des informations relatives à votre projet immobilier. Ces données sont nécessaires pour :
Dans l’hypothèse où vous refuseriez de communiquer tout ou partie des données requises, Compagnie Verneuil ne pourra pas traiter votre demande.
Article 3 – Finalités et bases légales des traitements de vos données personnelles
Les finalités et bases légales des traitements de vos données réalisés via le Site sont les suivantes :
|
Actions |
FINALITÉS |
BASE LÉGALE |
|
Action 1 : Lorsque vous naviguez sur le Site |
· Assurer le bon fonctionnement du Site. |
Intérêt légitime de KELPROMO d’assurer le fonctionnement de son Site. |
|
Action 2 : Lorsque vous souhaitez vous inscrire sur le Site |
· Créer votre compte Membre. · Vous permettre d’accéder aux fonctionnalités du Site – notamment d’accéder aux bons plans. |
Intérêt légitime de KELPROMO de proposer un site et de conditionner l’accès à certaines fonctionnalités ou contenus. |
|
Action 3 : Lorsque vous souhaitez recevoir la newsletter du Site |
· Vous envoyer la newsletter éditoriale du Site comprenant notamment les actualités et nouveaux contenus disponibles sur le Site. |
Votre consentement |
|
Action 4 : Lorsque vous souhaitez recevoir les offres et bons plans des partenaires du Site |
· Vous envoyer les bons plans qui sont proposés à KELPROMO par ses partenaires. |
Votre consentement à recevoir les bons plans des partenaires du Site et proposés par KELPROMO. |
|
Action 5 : Lorsque vous souhaitez contacter KELPROMO |
· Pouvoir prendre en compte et traiter votre demande. |
Intérêt légitime de KELPROMO de vous permettre d’entrer en contact avec elle. |
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Action 6 : Lorsque vous remplissez une demande via notre formulaire sur le site |
· Permettre à Kelpromo de recueillir les informations nécessaires à la qualification de votre projet immobilier neuf. · Vous contacter par téléphone ou email afin de mieux comprendre votre besoin. · transmettre vos données à un ou plusieurs partenaires en lien avec votre demande |
Votre consentement explicite pour être recontacté et transmettre vos données à nos partenaires (valable sur l’email, SMS, voie postale et téléphone). |
Vos données sont également susceptibles d’être traitées pour les finalités et bases légales suivantes :
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FINALITÉS |
BASE LÉGALE |
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· Réalisation d’opérations techniques ou de qualification lorsque vous être inscrit(e) en base de données ( déduplication, etc.) |
Intérêt légitime de KELPROMO d’assurer la qualité et le maintien de sa base de données |
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· Répondre à vos demandes d’exercice de droits ( droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de portabilité, etc .). |
Obligation légale de KELPROMO. |
|
· Le cas échéant, être en mesure de démontrer le respect de KELPROMO à ses obligations légales et réglementaires. |
Obligation légale de KELPROMO. |
Article 4 - Destinataires ou catégories de destinataires de vos données personnelles
Destinataires au sein de KELPROMO : vos données personnelles sont destinées, au sein de KELPROMO, aux personnes dont les fonctions requièrent un tel accès ( ex : service marketing en charge de l’exploitation du Site, service chargé de l’organisation des opérations de jeux, etc. ).
Les accès à vos données personnelles sont accordés conformément au principe de moindre privilège, c’est-à-dire qu’ils ne concernent que les personnes ayant strictement besoin d’accéder à vos données dans le cadre de leurs fonctions et pour le périmètre des finalités susmentionnées.
Destinataires sous-traitants : vos données personnelles peuvent, le cas échéant, être transmises à des sous-traitants, lorsque cet accès est nécessaire à la réalisation de leurs missions, tels que :
Les sous-traitants sont liés par des accords de protection des données stricts et conformes au RGPD. Ces sous-traitants ne peuvent agir que sur les instructions que KELPROMO leur fournit sur le traitement de vos données et présentent des garanties élevées pour assurer la sécurité, l’intégrité, la disponibilité et la confidentialité de vos données personnelles.
Partenaires commerciaux : Vos données peuvent être transmises à un ou plusieurs partenaires sélectionnés (promoteurs immobiliers, courtiers en financement, ou autres acteurs du secteur), lorsque cette transmission est nécessaire au traitement de votre demande et à la mise en relation que vous sollicitez. Ces partenaires agissent en qualité de responsables de traitement indépendants à compter de la réception de vos données. La liste actualisée des partenaires est consultable sur la page dédiée « Partenaires ».
Autorités judiciaires, publiques ou gouvernementales : le cas échéant, KELPROMO peut être tenue de divulguer vos données personnelles, à savoir lorsque cela est nécessaire pour :
Transfert de données en dehors de l’Union européenne : cette notion inclut toute communication, copie ou déplacement de données personnelles ayant vocation à être traitées dans un pays tiers à l’Union européenne. La notion de transfert de données inclut également tout accès / consultation de données depuis un pays tiers à l’Union européenne.
Dans l’hypothèse où vos données seraient transférées à destinataires situés en dehors de l’Union Européenne, KELPROMO garantit :
KELPROMO s’assurera, en outre, avoir analysé les garanties présentées par le destinataire des données et implémenté les mesures nécessaires pour garantir un niveau de protection élevé pour toute donnée transférée en dehors de l’Union européenne.
Article 5 - Désignation d’un Délégué à la protection des données
KELPROMO a désigné un Délégué à la Protection des Données (« DPO ») en charge du respect des règles de protection données personnelles dont les coordonnées apparaissent ci-dessous :
Contact par voie postale :
DPO KELPROMO
Société Kelpromo
4 Avenue Napoléon
77600 Chanteloup-en-Brie
Contact par voie électronique : dpo@kelpromo.com
Si vous souhaitez exercer l’un de vos droits, tels que définis à l’Article « Vos droits » ci-dessous, vous pouvez directement contacter le DPO de KELPROMO par courrier électronique.
Article 6 – Vos droits
Droits de protection de vos données - Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et à la portabilité de vos données. Vous pouvez également demander la limitation du traitement de vos données ou vous opposer à leur traitement.
Si vous résidez en France, vous êtes en droit de communiquer à KELPROMO vos directives relatives au sort de vos données personnelles en cas de décès, conformément aux dispositions de la Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978.
Retrait de votre consentement – prospection commerciale - En tout état de cause, vous pouvez, à tout moment et gratuitement, retirer votre consentement à recevoir des offres commerciales et/ou newsletters de la part de KELPROMO en cliquant sur le lien de désinscription présent sur chaque communication qui vous est envoyée.
Sur le Site, vous pouvez également vous désinscrire à la réception de ce type de communications, à tout moment, depuis le formulaire de contact en choisissant l’objet « Désabonnement ».
Exercice des droits - Vos droits peuvent être exercés auprès du DPO de KELPROMO dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.
Afin de protéger votre vie privée et d'assurer votre sécurité, KELPROMO prendra également des mesures raisonnables pour vérifier votre identité avant de vous donner accès à vos informations personnelles, de les corriger, modifier ou supprimer.
En cas de non-respect de vos droits, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Vous êtes informé(e) que vous pouvez vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel (https://www.bloctel.gouv.fr/), conformément à l’article L.223-1 du Code de la consommation. Toutefois, si vous avez expressément consenti à être rappelé(e) par nos services ou nos partenaires, ce consentement prévaut.
Article 7 - Sécurité et confidentialité de vos données
KELPROMO met en œuvre des mesures organisationnelles et techniques de sécurité destinées à garantir la confidentialité et l’intégrité de vos données à caractère personnel. À ce titre, les précautions administratives, organisationnelles, techniques et physiques ont pour but de protéger vos données à caractère personnel de la perte, du vol, d’un accès non autorisé, de transmission non autorisée, de toute modification ou destruction illégitimes.
Les données collectées sont stockées de manière confidentielle et protégées à un très haut niveau de sécurité.
Les serveurs où sont stockées ces données sont conformes aux normes de sécurité actuellement en vigueur. Pour se faire, KELPROMO fait appel à un prestataire chargé de la gestion et l’hébergement de ses sites internet. Ce prestataire est certifié ISO 27001 et garantit l’hébergement en Europe de l’ensemble des sites internet édités par KELPROMO.
Toutes les pages du Site sur lesquelles vous êtes amené(e) à communiquer des données personnelles sont sécurisées.
Article 8 – Durées de conservation de vos données personnelles
KELPROMO ne conserve vos données personnelles que pendant le temps nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées et dans le respect de la réglementation en vigueur.
De manière générale, les durées de conservation suivantes pourront s’appliquer :
|
Catégories de données |
durées de conservation |
|
Données relatives à l’utilisation de cookies |
Au maximum 25 mois. |
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Données relatives à l’envoi de contenus promotionnels ou newsletters par KELPROMO |
Au maximum 3 ans à compter de la date de collecte de votre consentement ou du dernier contact émanant de vous, ou jusqu’au retrait de votre consentement |
|
Données relatives à la preuve de votre consentement |
Conservation en archivage intermédiaire pour les durées de prescription légales |
|
Compte Membre |
Durée d’activité du compte – suppression après 2 ans d’inactivité à compter de la date de dernière activité |
|
Données transmises aux partenaires dans le cadre d’une demande de mise en relation |
Voir les politiques de protection des données des partenaires concernés |
KELPROMO pourra conserver certaines données pour une durée supplémentaire pour la gestion de réclamations et/ou contentieux ainsi que pour répondre à ses obligations légales ou réglementaires ou encore pour répondre à des demandes d’autorités habilitées. Ces données seront conservées en archivage intermédiaire et bénéficieront d’un accès restreint à ces seules finalités.
Article 9 – Liens vers des sites et services tiers
Le Site peut contenir des liens permettant de vous rediriger vers des sites ou services tiers ( ex : réseaux sociaux, sites de partenaires annonceurs, etc. ).
La présente Politique ne s’applique qu’aux traitements réalisés sur le Site. KELPROMO n’a aucun contrôle sur la manière dont les sites ou services tiers sont susceptibles d’utiliser vos données personnelles.
En ce sens, KELPROMO n’est pas responsable des pratiques des tiers en matière de protection de la vie privée. KELPROMO vous invite donc à consulter les politiques de protection des données des sites ou services tiers pour prendre connaissance de leurs engagements relatifs à l’utilisation de vos données.
Article 10 – Utilisation de cookies
Qu’est-ce qu’un cookie ? Un cookie est un petit fichier texte enregistré depuis un espace dédié du disque dur de votre terminal, à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre navigateur. Il permet à son éditeur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie.
Comment peuvent être utilisés les cookies sur le Site ? Le Site utilise des cookies nécessaires pour assurer son bon fonctionnement technique ( ex : cookie de session, stockage du consentement, etc. ). Ces cookies sont déposés automatiquement dès votre arrivée sur le Site et ne requièrent pas votre consentement.
Le Site n’utilise pas de cookie ou traceur pour d’autres finalités et qui nécessiteraient le recueil de votre consentement.
Le service proposé par Kelpromo est gratuit pour les utilisateurs. En revanche, une rémunération peut être perçue de la part des partenaires pour la mise en relation effectuée.
La présente Politique de Cookies complète la Charte de Protection des données personnelles de la société KELPROMO et s’adresse à toute personne qui accède et navigue sur le présent Site internet (ci-après « le Site ») quel que soit le type de terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.). Elle explique l’utilisation des cookies sur le Site, décrit les types de cookies utilisés et comment les gérer et les supprimer.En naviguant sur le Site, vous consentez à ce que les cookies tels que décrits ci-dessous puissent être placés sur votre terminal sous réserve des choix que vous auriez exprimés conformément à la présente Politique de Cookies.1. Qu'est-ce qu'un Cookie ?Un Cookie est un petit fichier texte enregistré dans un espace dédié du disque dur de votre terminal, à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Il permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie.Lors de la consultation du site ou après l'ouverture de courriers électroniques envoyés par KELPROMO et/ou ses partenaires, des informations relatives à votre navigation peuvent être enregistrées dans des fichiers dits "Cookies" installés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.Les cookies permettent au site ainsi consulté de contrôler, de stocker et de récupérer des informations sur vos habitudes de navigation comme d’obtenir des communications techniques sur la navigabilité du site. En cela, les cookies permettent de vous adresser des services personnalisés comme d’améliorer la fonctionnalité, la convivialité et l’accessibilité des pages web concernées.Les Cookies émis sur le site ou après l’ouverture de courriers électroniques sont utilisés aux fins décrites ci-après, pendant la durée de validité du Cookie concerné, sous réserve de vos choix qui résultent des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite du site et dont vous pouvez modifier le paramétrage à tout moment.Des Cookies de sociétés partenaires de KELPROMO (Cookies tiers) sont susceptibles d'être placés dans votre ordinateur.Seul l’émetteur d'un Cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues. Différents types de Cookies sont utilisés par KELPROMO et ses partenaires, ils ont des finalités différentes.
En fonction de leur statut et de leurs finalités, il existe différents types de cookies listés ci-après. Ces derniers concernent nos sites de jeux et/ou nos envois d’emails.• Les cookies techniques et les cookies de fonctionnalitésCes cookies sont nécessaires au fonctionnement de notre Site et indispensables pour vous permettre de naviguer et utiliser les fonctionnalités de notre Site, comme l’accès à des zones sécurisées. Il s’agit principalement de cookies de session ou de cookies de connexion.Les cookies que nous émettons nous permettent de :- Garder en mémoire les informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (inscription ou accès à un compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisi ;- Vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels de notre Site, tel que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiées ; - de déployer des mesures de sécurité, notamment quand il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.• Les cookies analytiques ou de mesure d’audienceIl s’agit principalement des cookies relatifs à la visite sur le Site, des cookies qui analysent l’origine de la visite, des cookies de performance du Site et des cookies statistiques ou analytiques.Ces cookies nous permettent de reconnaitre et de comptabiliser le nombre de visiteurs et les sources de trafic afin de mesurer et d’améliorer la performance de notre Site. Ils nous aident à comprendre pourquoi vous rencontrez des difficultés éventuelles ou recevez des messages d’erreur sur certaines pages, le cas échéant ; à déterminer quelles pages sont les plus visitées et les moins visitées ; à analyser la navigation des visiteurs sur le Site ; à adapter et améliorer notre Site pour qu’il soit plus utile, plus intuitif ; et dans l’ensemble, à améliorer la visite des utilisateurs.• Les cookies de partage sur les réseaux sociauxCes cookies sont nécessaires pour gérer les réseaux sociaux externes (exemples : Facebook, Twitter, Pinterest, etc…). Leur fonction est de contrôler l’interaction des internautes avec les widgets sociaux au sein d’une page web.En effet, notre Site peut contenir des boutons reliés aux réseaux sociaux vous permettant de partager des contenus du Site ou d’exprimer votre opinion (ex : « j’aime », « retweet », etc.…). Si vous êtes connecté au réseau social pendant que vous consultez notre Site, votre navigateur établit une connexion entre le réseau et le Site. Si vous cliquez sur le bouton d’un réseau social placé dans le Site, des plug-ins (petits logiciels) transmettent les informations correspondantes au réseau social, qui les publie sur votre compte. Si vous voulez éviter toute connexion entre un réseau social et le Site, vous devez vous déconnecter du réseau social avant de consulter notre Site.Ces cookies sont déposés directement par les réseaux sociaux. Ainsi, les choix de l’utilisateur concernant le dépôt de ces cookies doivent également s’effectuer auprès des réseaux sociaux. À cette fin, KELPROMO invite les utilisateurs à consulter directement les sites Internet des réseaux sociaux et leur politique de protection des données personnelles.• Les cookies de publicité comportementaleCes cookies collectent des informations sur vos habitudes de navigation dans le but d’identifier vos préférences et vos appétences spécifiques. Ils servent à identifier le profil de l’utilisateur afin d’afficher en temps réel des publicités ciblées à vos centres d’intérêt, via nos programmes d’envois d’emails et ceux de nos partenaires le cas échéant et sur d’autres sites que vous consultez et sur lesquels notre partenaire a déposé les mêmes cookies. Ces cookies permettent ainsi de personnaliser le contenu de la publicité selon vos préférences. Ils peuvent provenir de nos partenaires comme de tiers et peuvent être déposés soit en naviguant sur le Site soit en consultant nos emails.L'objectif est de vous présenter les publicités les plus pertinentes possibles, proches de vos centres d'intérêt. A cette fin, la technologie des cookies permet de déterminer quelle publicité afficher à un terminal, en fonction de la navigation récente sur un ou plusieurs sites internet.• Les cookies marketing partenairesLes cookies marketing sont détenus par des partenaires et utilisés afin de vous proposer des publicités et offres ciblées tout au long de votre expérience en ligne (web, e-mail, applications, …). Ces cookies peuvent être déposés soit en naviguant sur le Site soit en consultant nos emails.L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Nous vous informons des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard des cookies.
KELPROMO utilise ses propres cookies, comme ceux émis par des tiers, avec pour finalités de poursuivre et d’améliorer l’activité du Site et le cas échéant de ses envois d’emails. Le dépôt de cookies est susceptible d’être réalisé lors de la navigation sur notre Site ou suite à l’ouverture des emails.• Cookies des réseaux sociauxIl se peut que nos sites Web intègrent des fonctionnalités provenant de sites tiers, notamment de certains réseaux sociaux. Ces fonctionnalités peuvent parfois être accompagnées de scripts ou d’autres éléments capables de lire et parfois de placer des cookies provenant de ces réseaux sociaux sur votre terminal. Ces cookies peuvent servir à personnaliser des messages publicitaires. Bien que nous n’ayons aucun accès à ces cookies et aucun contrôle sur eux ou les données qu’ils recueillent, nous avons jugé indispensable d'en faire mention afin que vous disposiez d'une information claire et complète du fait que leur utilisation peut, le cas échéant nécessiter que vous donniez votre consentement. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations que ces réseaux sociaux peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d'exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, par le paramétrage de vos comptes d'utilisation de chacun de ces réseaux.Pour obtenir des informations supplémentaires, et sous réserve de la disponibilité de ces informations en langue française, reportez-vous à la liste des cookies de réseaux sociaux potentiels ci-dessous.
Les fonctionnalités suivantes de Facebook peuvent être intégrées à nos sites Web et sont susceptibles de lire ou de placer des cookies Facebook :- Bouton J’aime de Facebook (qui permet à l’utilisateur d’indiquer qu’il aime un élément sur Facebook) ;- Se connecter à Facebook (qui permet à l’utilisateur de se connecter à son compte Facebook et d’interagir avec nos sites Web via ce compte)- Partager sur Facebook (qui permet à l’utilisateur de partager avec d’autres un élément sur Facebook) ;- Facebook Social Graph (qui permet à nos sites Web d’extraire des éléments de Facebook vers nos sites, tels que des images de profil utilisateur ou la publication de posts publics)Cliquez ici pour consulter la politique de confidentialité de FacebookCliquez ici pour obtenir des informations sur les cookies utilisés par Facebook
Vous pouvez librement faire le choix à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits dans le cadre de la présente Politique.L'enregistrement d'un cookie dans un terminal reste subordonné à l'expression de la volonté de l'utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.Si vous refusez l'enregistrement de cookies dans votre terminal ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, il se peut que vous ne puissiez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités pouvant néanmoins être nécessaires pour naviguer dans certaines rubriques de notre Site. Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous et/ou nos prestataires et/ou partenaires ne pourrions pas reconnaitre, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à internet.Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés. Dans l'hypothèse où vous choisissez de ne pas accepter la réception de cookies sur le disque dur de votre terminal, le fonctionnement du Site peut ne pas être optimal à partir de votre terminal, notamment dans l'hypothèse d'une procédure d'upload de fichiers.
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Un contrat de prestations de services a été conclu entre KELPROMO et le partenaire relatif à l’émission de cookies sur le présent site web.Ce contrat rappelle aux Parties la nécessité de se conformer à la réglementation en vigueur relative aux cookies et de respecter le droit des internautes (notamment le droit d’information et le recueil du consentement libre, spécifique, éclairée et univoque des internautes).Au sein de ce contrat, les Parties ont pris soin d’encadrer leurs obligations et responsabilités respectives concernant le dépôt de cookies sur le terminal des internautes.Il a notamment été convenu que le Partenaire, en qualité d’émetteur de cookies, était dans l’obligation :- D’informer KELPROMO sur les catégories de cookies utilisées par le partenaire sur son site web ;- De conseiller KELPROMO sur les actions à mettre en œuvre pour que les droits des personnes soient respectés concernant le dépôt de cookies émis par le partenaire sur leur terminal ;- De répondre aux éventuelles demandes des internautes relatives au dépôt des cookies émis par le partenaire.Enfin, il a été convenu que KELPROMO en qualité d’éditeur du site web, avait la responsabilité :- D’informer les internautes sur les catégories de cookies déposés sur leur terminal lorsqu’ils naviguent sur son site web ;- De recueillir leur consentement libre, spécifique, éclairée et univoque préalablement au dépôt de cookies sur leur terminal (ex : via l’utilisation d’un bandeau) ;- De répondre aux demandes des internautes souhaitant exercer leurs droits tel que leur droit de retirer leur consentement au dépôt de cookies sur leur terminal ;- De veiller à supprimer les cookies une fois leur durée de conservation expirée ;- De mettre à disposition des internautes sur le site web les règles relatives aux cookies déposés sur leur terminal lorsqu’ils naviguent sur le site web.
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Une Charte Protection des données personnelles ayant pour objet de vous communiquer toutes les informations imposées par la loi Informatique et Libertés modifiée et le Règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces donnée ("RGPD") est accessible via ce lien : Charte Protection des données personnelles
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